Engineering studies for network diagnosis, sewerage master plan and zoning
Original notice title
France – Engineering studies – Réalisation d'un diagnostic de fonctionnement du réseau, d'un schéma directeur d'assainissement et du zonage d'assainissement
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Complexity
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Deep Portfolio Analysis
Uses:
- Description
- Industries & Services
- Capabilities
- Market & Experience
- Certifications
Tender facts
- Contracting authority
- Communauté de communes des Montagnes du Giffre
- Country
- France
- CPV
- 71335000 - Engineering studies +2 more
- Deadline
- Dec 18, 2026
AI tender analysis
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Buyer
Location
Taninges, FRA
Website
Buyer profile
Identifier
3809
Activity
General public services
Lots (1)
LOT-0000
Réalisation d'un diagnostic de fonctionnement du réseau, d'un schéma directeur d'assainissement et du zonage d'assainissement
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet de l'étude est de réaliser : - Le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées et des stations de traitement des eaux usées de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre (CCMG) afin d'en recenser les anomalies, de quantifier la pollution rejetée ainsi que son impact sur le milieu - Le schéma directeur d'assainissement des eaux usées visant à réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d'exploitation qui en découlent, à respecter la réglementation en vigueur et à contribuer aux objectifs du SDAGE
Location
Duration
Category
Award details
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet de l'étude est de réaliser : - Le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées et des stations de traitement des eaux usées de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre (CCMG) afin d'en recenser les anomalies, de quantifier la pollution rejetée ainsi que son impact sur le milieu - Le schéma directeur d'assainissement des eaux usées visant à réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d'exploitation qui en découlent, à respecter la réglementation en vigueur et à contribuer aux objectifs du SDAGE
Additional CPV codes
Procurement Details
- Publication date
- 17 Nov 2026
- Languages
- French
Reference metadata
- Legal basis
- 32014L0024
Reference IDs
- Tender ID
- 801347-2026
Documents (2)
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- Description
- Industries & Services
- Capabilities
- Market & Experience
- Certifications