Framework for architectural services on climate adaptation
Original notice title
France – Advisory architectural services – ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE EN TRAVAUX EN VUE POUR METTRE EN PRATIQUE LE PROGRAMME D'ADAPTATION DU PATRIMOINE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DES IMMEUBLES GERES PAR ELOGIE-SIEMP - APPEL A CANDIDATURES
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Deep Portfolio Analysis
Uses:
- Description
- Industries & Services
- Capabilities
- Market & Experience
- Certifications
Tender facts
- Contracting authority
- ELOGIE-SIEMP
- Country
- France
- CPV
- 71210000 - Advisory architectural services
- Deadline
- Dec 09, 2026
AI tender analysis
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Buyer
Name
Location
Paris cedex 19, FRA
Website
Buyer profile
Identifier
51745
Activity
Housing and community amenities
Lots (1)
LOT-0000
ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE EN TRAVAUX EN VUE POUR METTRE EN PRATIQUE LE PROGRAMME D'ADAPTATION DU PATRIMOINE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DES IMMEUBLES GERES PAR ELOGIE-SIEMP - APPEL A CANDIDATURES
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le maximum est fixé à 6 000 000 euro(s) HT pour la durée du contrat. Il n'est pas prévu de minimum. Le périmètre du marché concerne l'ensemble de sites gérés par Elogie-Siemp. Le calendrier prévisionnel établi un cadencement d'environ 100 sites à traiter par an
Location
Duration
Category
Award details
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le maximum est fixé à 6 000 000 euro(s) HT pour la durée du contrat. Il n'est pas prévu de minimum. Le périmètre du marché concerne l'ensemble de sites gérés par Elogie-Siemp. Le calendrier prévisionnel établi un cadencement d'environ 100 sites à traiter par an
Procurement Details
- Publication date
- 09 Nov 2026
- Languages
- French
Reference metadata
- Legal basis
- 32014L0024
Reference IDs
- Tender ID
- 779810-2026
Documents (2)
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Deep Portfolio Analysis
Uses:
- Description
- Industries & Services
- Capabilities
- Market & Experience
- Certifications