Neutron camera study and integration

Les Prestations se décomposent en : une part ferme : - Poste 10 : Conception préliminaire ; - Poste 20 : Conception détaillée. une part optionnelle : - Poste 30 (option n°1) : Approvisionnement des matériaux et matériels nécessaires à la réalisation de la caméra neutronique ; - Poste 40 (option n°2) : Etude de fabrication ; - Poste 50 (option n°3) : Réalisation, intégration et recette usine de la caméra neutronique ; - Poste 60 (option n°4) : Emballage et livraison au CEA/DIF ; - Poste 70 (option n°5) : Emballage et livraison LMJ.

Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DC4 du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.